Déposée le 16 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) COLMANT CUVELIER SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLMANT CUVELIER SA domicilié(e) 20, rue Greuze - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 625 627 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLMANT CUVELIER SA, société anonyme - 20, rue Greuze - 59000 - LILLE - France - SIREN 775625627
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2000 n°2167289 - Publication au BOPI 2000-03-09
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424093 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30
Tous organes de transmission, appareils limiteurs de couple, dispositifs contrôleurs de rotation, embrayages, freins, courroies transporteuses, chenilles souples non métalliques pour l'équipement d'engins, dispositifs pour la tension et pour la suspension de telles courroies transporteuses et de telles chenilles souples
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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